Face à l’effondrement de l’immobilier, des gens ont fait moins de profit sur la vente de leur maison en Espagne. Cependant, si vous faites un bénéfice sur la vente, alors la CGT espagnole peut être votre autre problème. Nous allons aborder plus en détail l’énigme sur les impôts sur la vente d’une maison en Espagne.
Payez-vous des impôts quand vous vendez votre maison si vous êtes un non-résident ?
Si vous êtes un non-résident, vous paierez 19 % d’impôt sur les plus-values en Espagne. Cet impôt a été réduit à un prélèvement standard de 19,5 % en 2016. Pour cela, l’administration fiscale espagnole retient 3 % sur la vente de votre propriété. Elle est prélevée directement auprès de l’acheteur, et vous ne recevez que 97 % du montant de la vente. Ces 3 % sont une garantie que les non-résidents ne disparaissent pas avant d’avoir réglé leur compte CGT. Si vous n’avez pas de dette envers la CGT, les 3 % vous seront remboursés.
Qu’en est-il lorsque vous êtes résident ?
Si vous êtes résident, vous devez déclarer la CGT sur votre déclaration d’impôt annuelle. L’administration fiscale espagnole prélèvera l’impôt sur les plus-values en fonction de votre revenu annuel global. Vous pourrez également être exonéré du paiement de la CGT si vous êtes résident fiscal en Espagne depuis trois ans. Il sera pareil si vous réinvestissez l’argent de votre résidence principale dans une autre résidence principale. Cependant, vous devez continuer à vivre dans cette nouvelle propriété pendant les trois prochaines années. De plus, si vous vendez un bien immobilier dans un autre pays de l’UE, vous devez déclarer la CGT.
Comment l’administration fiscale calcule-t-elle la CGT ?
L’impôt sur les plus-values est calculé sur le prix d’achat avec certains frais supplémentaires, notamment :
- La TVA
- Les frais du registre foncier
- Les frais de notaire
- La taxe de transmission
- Les frais juridiques
Il est ensuite déduit du montant final de la vente moins les frais encourus pendant la vente, y compris les frais juridiques : chiffre final de la vente – prix d’achat réel = bénéfice net. Vous pourrez déduire les frais d’achat et de vente, mais cela ne s’applique pas aux autres dettes ou hypothèques.
Que se passera-t-il si le propriétaire a apporté des améliorations à la propriété ?
Si vous avez apporté des améliorations substantielles à votre propriété, sa valeur augmentera. Mais assurez-vous que vous avez les permis de construire corrects pour toutes les modifications. Ceux-ci devront également avoir été enregistrés au Registre foncier. Lorsque vous enregistrez les changements, il y aura une réévaluation de la valeur de la propriété. Elle devrait la faire correspondre davantage à votre prix de vente. Comme toutes taxes, le fait de savoir à quoi s’attendre vous aide à planifier en conséquence.