La taxe de rapatriement pour les ressortissants de plusieurs pays

L’imposition des multinationales peut passer par un impôt sur le revenu étranger des sociétés basées dans un pays. Ces entreprises réalisent des bénéfices de centaines de millions d’euros qui n’étaient pas imposés auparavant. Ce système augmente les recettes de l’ensemble du pays.

Taxe de rapatriement

Les augmentations de l’impôt pour les citoyens étrangers apportent des avantages à un pays. Il est important d’appliquer lentement un impôt à faible taux sur les bénéfices de ces entreprises. Cela pourrait alors rapporter des dividendes aux sociétés mères et ne concerner que les ressortissants étrangers. L’impôt de rapatriement concerne les ressortissants étrangers entrés dans un pays. Ils travaillent dans le pays grâce à un visa ou acquièrent une résidence permanente dans le pays. Ces taxes affectent les bénéfices réalisés par les entreprises fournissant des projets, des emplois, ou des produits à d’autres pays. Les impôts réduisent les bénéfices d’un certain pourcentage en fonction de l’année, de la loi et d’autres spécificités liées à l’imposition. Le taux d’imposition encourage les entreprises à conserver leurs bénéfices à l’étranger. Elles peuvent les verser sous forme de dividendes à la société mère dans le pays.

Bénéfices à l’étranger

Les impôts de rapatriement s’appliquent aux bénéfices versés sous forme de dividendes par des sociétés étrangères. Ils sont soumis à des impôts uniques ou continus moins élevés. Ces entreprises sont encouragées à conserver des actifs étrangers, mais le fisc surveille ces propriétés, participations et actifs. Une imposition supplémentaire peut s’appliquer ultérieurement. Si les demandes ne sont pas remplies correctement, les bénéfices réalisés à l’étranger pourront susciter :

  • Des frais supplémentaires
  • Des intérêts
  • Des amandes

Toutefois, grâce au rapatriement, les propriétaires peuvent utiliser les revenus étrangers pour payer des dividendes aux actionnaires. Ces revenus sont soumis à l’impôt, qui peut augmenter ou diminuer. Les investissements nationaux, l’achat d’actifs et les liquidations sont d’autres moyens d’acheminer les revenus provenant d’actifs étrangers. Il est important d’éviter toute dette supplémentaire, et certaines considérations fiscales peuvent le permettre en fonction des facteurs annuels.

Principe du rapatriement

Une taxe de rapatriement serait moins coûteuse que les taxes sur les profits étrangers tout simplement. En rapatriant les actifs et en les canalisant vers des projets, le taux d’imposition habituel est réduit. Il existe un potentiel de croissance important grâce à divers investissements et opportunités. En fonction du pays, il est possible pour les multinationales d’augmenter leurs bénéfices. Elles peuvent les stocker ou les conserver dans certains pays où le taux d’imposition est inférieur ou nul. Il existe d’autres dispositifs, tels que les congés de rapatriement. Ils permettent aux multinationales de ne payer qu’un certain taux d’imposition pour une seule année. Ces programmes sont souvent mal accueillis, mais les bénéfices acheminés vers le pays augmentent. Grâce à une modification permanente des lois, on peut augmenter les investissements nationaux et de fournir au pays plus de fonds.