Dans l’immobilier, le diagnostic c’est l’ensemble des critères d’évaluation d’un bâtiment. Plusieurs sont les domaines dont les diagnostiqueurs prennent en charge : l’année de construction de l’immobilier, sa localisation, les différents travaux d’installation, … La liste des diagnostics change selon l’action à faire, que ce soit une vente, une location, une rénovation ou une démolition.
Les différents diagnostics lors d’une vente immobilière
Depuis quelque temps, dans le monde de l’immobilier, établir un diagnostic avant l’achat ou la vente concernant l’immobilier est obligatoire. Cela consiste à évaluer les différents critères de vente ou de location avant la signature des contrats de vente ou le bail. Pour la vente d’un immobilier, il faudra procéder:
- Diagnostic de la présence d’amiantes : ce diagnostic consiste à établir la présence ou l’absence des matériaux nécessaires qui contiennent de l’amiante. Pour les immobiliers ayant un permis de construire avant le 01 er Juillet 1997, il est strictement obligatoire de procéder à ce diagnostic. En d’absence d’amiante, la durée de validité du diagnostic sera illimitée. Mais contrairement à cela, si l’amiante est présent, le diagnostic durera 3 ans. Il est recommandé qu’après différents travaux, pensez toujours à refaire un diagnostic d’amiante.
- Diagnostic des termites ou état parasitaire : ce diagnostic est à établir si l’immobilier est situé dans une zone de déclarée infestée par la préfecture. Il sera valable pendant 6 mois.
- Diagnostic pour la vérification de la présence de plombs : établir ce diagnostic consiste à savoir la quantité de plomb surtout dans les peintures afin de prévenir du saturnisme pour l’habitation et tout ce qui l’entoure. Pour les logements datant du 01 janvier 1949, l’évaluation de la présence de plombs est obligatoire. La durée du diagnostic est illimitée s’il n’y a pas de trace de plomb lors des constats ou les taux des traces constatés sont inférieurs. Suite à une rénovation, il est nécessaire de faire de nouveau diagnostic.
- Diagnostic de performance énergétique : ce type de diagnostic est valable pendant 10 ans. Et si la location a connu des travaux, il serait important de procéder à de nouveaux diagnostics.
Depuis le 01 Janvier 2011, le diagnostiqueur devra aussi procéder au :
- Diagnostic de gaz
- Diagnostic des risques naturels et technologiques
- Diagnostic de la conformité d’assainissement non collectif
- Diagnostic des installations électriques
Les différents diagnostics en cas de location
En cas de location, les diagnostics sont pris en charge par le vendeur ou le bailleur. Il devra faire appel à des techniciens professionnels pour les différents types de diagnostics nécessaires.
- État des risques naturels et technologiques (ERNT).
- Diagnostic de performance énergétique (DPE).
- Le constat de risque d’exposition au plomb (CREP)
- Le diagnostic de la mesure du logement
Les éléments dans le DTT
Le DTT est un dossier obligatoire de votre diagnostic immobilier. Dans le DTT, vous devez trouver ses 8 éléments :
- Présence d’amiante
- Présence de plomb
- Analyse de présence de termites
- Les risques naturels ou technologiques
- Diagnostic des performances énergétiques
- Diagnostic de l’installation de gaz
- Diagnostic d’installation d’électricité